Urbanisme

Cadastre

Le cadastre d’Ambutrix est consultable en ligne en cliquant ici
Le PLU de la commune est en ligne sur le site : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

 

Plaquette fiscalité 2022
 

Retrouver la fiche d'information sur les taxes d'urbanisme, mise à jour pour l'année 2021 en cliquant sur le lien ci-dessous :

Assistance gratuite du CAUE pour votre projet d’urbanisme
 

Le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) vous propose une assistante gratuite quand à l’élaboration de votre projet.
Toutes les informations nécessaires sont à l’adresse suivante :
https://www.caue01.org/fr/portail/93/action/index.html

 

Règlement PLU

Plan local d'urbanisme d'Ambutrix
Retrouvez le règlement PLU d'Ambutrix en cliquant sur lesdocuments ci-dessous :

Document départemental des risques majeurs

Cette nouvelle version du DDRM prend en compte les modifications intervenues depuis juin 2010 jusqu'au 31 décembre 2015. Elle intègre notamment le nouveau zonage sismique (voir chapitre risque sismique page 63). Elle met à jour également, au 31 décembre 2015, les données relatives à la prévention réglementaire (plans de prévention des risques naturels ou technologiques).

Il est consultable sur internet. Ainsi, chaque personne peut le télécharger sur le site internet des services de l'État dans l'Ain sous les rubriques suivantes :
 et à l'adresse suivante :
https://www.ain.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Securite/Protection-civile/Le-recensement-des-risques-dans-le-departement-le-DDRM

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral relatif au DDRM ainsi que le tableau des risques par commune, extrait du DDRM.

Le SIDPC de la préfecture de l'Ain