Logo Commune d'Ambutrix Commune d'Ambutrix

  • home
  • Vie Municipale
    La mairie Le conseil municipal CCAS & social Le cimetière La salle des fêtes Archives Guide des démarches
  • Vie quotidienne
    Artisans et entreprises Les assistantes maternelles Cadastre Solaire Collecte des déchets / déchetterie Démarches administratives Eau et assainissement Idées sorties Objets trouvés OTV Opération Tranquillité Vacances Urbanisme

    Les déchets

    Collecte des déchets Les déchetteries
  • Publications
    Arrêtés, Compte-rendus, Délibérations Le P'tit Butrian Bulletins municipaux L'essentiel du Bugey
  • École et jeunesse
    Ecole Cantine / Périscolaire Periscolaire du mercredi Centre de loisirs
  • Vie associative
    BBDDEUCH' Compagnie Théâtrale d'Ambutrix Conscrits Foyer Rural d'Ambutrix Lles Festives SDACFC (Foot) Société de chasse "L'avenir" Sou des écoles

Guide des démarches

Accueil / Vie Municipale / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Tourisme

Tourisme

Vérifié le 25 Jan 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le secteur du tourisme est particulièrement réglementé (autorisations et déclarations) pour des raisons de protection du consommateur.

  • Exploitation de chambre d'hôtes

Textes de référence

  • Décret n°2016-1412 du 21 octobre 2016 pour le convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude avec un service de restauration par des engins motorisés sur la neige

Services en ligne et formulaires

  • Fiche de déclaration d'accident sur remontées mécaniques et tapis roulants - Informations générales

    Formulaire

  • Demande de la marque "Tourisme et handicap" pour les établissements de tourisme

    Téléservice

  • Demande d'attribution du label "Architecture Contemporaine Remarquable"

    Formulaire

Et aussi

  • Taxe de séjour sur les hébergements touristiques

    Fiscalité

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

× ❮ ❯

Contact

Commune d'Ambutrix

8 impasse les corrées

01500 Ambutrix - FRANCE

+33 4 74 38 04 50

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

Mairie d'Ambutrix

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes