Commune d'Ambutrix
menu
home
Vie Municipale
Actualités
Agenda
Conseil municipal
Publications
Bulletins bimestriels
Bulletins municipaux
Fleurissement
Personnel communal
Salle des fêtes
Archives
Infos pratiques
Activités économiques
Assistantes maternelles
Cimetière
Collecte des déchets / déchetterie
Démarches administratives
Eau et assainissement
Horaires / Plan d'Accès
Liens Utiles
Numéros utiles
Plan communal de sauvegarde
Urbanisme
OTV Opération Tranquillité Vacances
Cadastre Solaire
CLI - Commission Locale d'Information de la centrale du Bugey
Education / Jeunesse
Cantine / Périscolaire / Centre de loisirs
Ecole
Action sociale
CLIC
ADAPA
ADMR
AFP01
Associations
BBDDEUCH'
Chasse
Conscrits
Foot
Foyer Rural
La compagnie théatrale d'AMBUTRIX
Lles Festives
Sou des écoles
CONSEIL MUNICIPAL • LUN. 4 MAI 2026 | LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Accueil
/
Vie Municipale
/
Actualités
/
CONSEIL MUNICIPAL • LUN. 4 MAI 2026 | LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
07/05/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI
L'ensemble des délibérations est disponible directement dans l'onglet "Publications".
2 20260330 Cr Affichage Liste Delib
Lire plus de publications sur Calaméo
×
❮
❯
×
Contact
Mairie d'Ambutrix
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes